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Catégorie — Budget

Confusion autour du coût du ticket de tram pour l’aéroport

 

Moins de trois mois après sa mise en service, une polémique prévisible vient d’éclater sur le coût du ticket de Tram pour joindre l’aéroport NCA à Nice centre ville.

Rappel des faits :

Avant la mise en service de la ligne 2 deux lignes de RLA, la 98 et la 99 assuraient ce service pour un prix de 6 euros.

Depuis la mise en service de la ligne 2, le coût est celui d’un ticket normal de tram, soit 1 euro 50.

Conséquence :

Sur la base de 4 millions de passagers par an une perte de recettes de 20 millions d’euros pour l’année qui aurait pu financer la gratuité pour les jeunes (moins de 18 ans, voire pour les étudiants jusqu’à plus tard), au final c’est le contribuable (chacun d’entre nous) qui paiera sur ses impôts locaux ce manque à gagner.

Imbroglio :

Que ce soit clair je ne suis pas le porte parole des taxis, mais on assiste depuis 3 mois à une partie de poker menteur entre leur syndicat et le maire de Nice qui leur promet sans promettre tout en promettant, et roule dans la farine leurs négociateurs.

Dernier gag, l’idée d’un tarif pour les niçois et d’un tarif pour les touristes promis aux taxis selon leur porte parole mais démenti par le maire, le tout agrémenté par une volte-face du président des taxis, en fin de journée, mettant en cause dans un communiqué musclé… le quotidien régional!

Mon avis :

j’ ai hâte de voir comment le maire et le président de RLA, Philippe Pradal vont se sortir de ce guêpier qui n’est que la conséquence de l ‘impréparation de cette partie du dossier de la ligne 2.

février 19, 2019   Commentaires fermés sur Confusion autour du coût du ticket de tram pour l’aéroport

Allianz Riviera : Le partenariat public privé a du plomb dans l’aile !

 

C’est ce qu’ il ressort d’une délibération présentée au dernier conseil municipal. Nous n’avions pas voté cette délibération à l’époque et émis les plus grandes réserves sur le montage financier imaginé pour financer le stade. D’ailleurs le parquet national financier s’y intéresse depuis plusieurs mois.

C’est Paul Cuturello pour notre groupe qui a exprimé à nouveau nos doutes. La surprise est venue de la réponse de Christian Estrosi qui a fait une violente charge contre Vinci, fait très inhabituel méritant d’être signalé. Pour une fois nos avis convergent pour dire que Vinci n’en fait pas assez pour rentabiliser le stade.

C’ est vrai si cette année il n y avait pas eu le méga-concert de Beyoncé en juillet, le trou financier serait très important.

A la décharge de Vinci, ce n’ est pas faute d’avoir en séance du conseil municipal, averti le maire en disant qu’ Acropolis, le nikaia et l’Allianz Riviera, ne pouvaient qu’entrer en concurrence à moyen terme. Nous y sommes.

novembre 29, 2018   Commentaires fermés sur Allianz Riviera : Le partenariat public privé a du plomb dans l’aile !

Les réseaux sociaux, mouchards du fisc à l’insu de leur plein gré !!

C’est ce que vient d’annoncer Gérald Darmanin, le ministre du budget. Désormais un algorithme permettra de comparer le niveau de vie réel apprécié à travers l’activité de tout un chacun et le niveau de ses déclarations fiscales.

En cas de décalage le fisc pourra opérer un redressement fiscal.

Cela n’ est pas une surprise. Il n’y avait guère que le fisc qui ne s’était pas encore intéressé aux réseaux sociaux. Cela fait un moment que ces réseaux sont devenus une aide précieuse pour la justice. Ils ont permis l’élucidation de nombreuses affaires pour peu que la personne recherchée, pas trop futée, s’exhibe dans un hôtel luxueux au Maroc par exemple, comme ce fut le cas.

Cela fait aussi un moment que nos comportements de consommateurs par exemple sont analysés à travers les réseaux sociaux pour déterminer les types de promotions ciblées susceptibles de nous intéresser.

Tout le monde suit les épisodes de l’affaire entre un réseau social bien connu et la NSA, les services secrets américains.

Il n y a donc rien de choquant à ce que cela devienne un appui pour les services fiscaux. Après tout, personne ne nous oblige à nous investir dans les réseaux sociaux et à rendre publiques nos activités, nos voyages, etc. A partir de là, C’est légal.

Simplement il faut bien avoir conscience que nous ne sommes pas là dans le cadre de la lutte contre la grande fraude fiscale, mais que la base est beaucoup plus large. C’ est vous, c’est moi, le monsieur ou madame tout le monde. Ce peut être l’artisan qui fait un peu de black, une profession libérale qui pourrait se rendre coupable d’un abus de bien social, etc…

novembre 12, 2018   Commentaires fermés sur Les réseaux sociaux, mouchards du fisc à l’insu de leur plein gré !!

Budget métropole 2019. Toutes les clefs pour mieux comprendre.

 

Intervention de Patrick ALLEMAND pour le groupe « Un Autre Avenir pour Nice »

Délibération 21.1 – Budget primitif exercice 2019 – Budget principal

Monsieur le président,

Le budget que vous nous présentez est sans surprise puisqu’il est conforme à un débat d’orientations budgétaires qui n’aura servi à rien.

Même s’il ne parvient pas à masquer la réalité de la situation, ce budget est intéressant à étudier.

Comme vous comptez sur l’amnésie des métropolitains, nous sommes là pour leur « rafraichir la mémoire ». A vrai dire, cette fois, il n’y en pas besoin. Aucune explication pédagogique ne vaut finalement une ponction dans le portefeuille. Chacun vient de recevoir les impôts locaux et a pu mesurer ce que nous dénoncions depuis des mois. Les métropolitains sont en colère et nous le font savoir.

En effet, les recettes fiscales paraissent relativement stables passant de 277 millions d’euros à 282 millions d’euros mais cela ne doit pas faire oublier qu’en 2017, les recettes fiscales n’étaient que de 212 millions. Cela fait 70 millions de hausse de recettes sur 2 ans, dont 64 millions provenant de cette fameuse part métropolitaine de la taxe foncière sur les propriétés bâties qui a mis le feu à votre majorité.

De même, vous annoncez une quasi stabilité sur la tarification des services autour de 213 millions d’euros, mais vous oubliez là aussi de rappeler qu’en 2018, vous avez augmenté le produit des services de 10 %, les recettes passant de 194 millions en 2017 à 213 en 2018.

Enfin, dernière astuce, vous avez modifié le rythme de cession des actifs de la société aéroportuaire. Vous aviez annoncé une revente sur trois ans pour un produit espéré de 100 millions d’euros ce qui correspond environ à 30 millions par an pendant trois ans. Or, vous avez inscrit au BP 2018, 50 millions d’euros de recettes.

C’est au prix de cette stratégie financière que vous avez réussi à redresser votre épargne nette. Elle était négative en 2017, d’à peine 2 millions en 2018. En 2019, l’épargne brute bénéficie notamment de 20 millions d’autofinancement en provenance du budget annexe de l’assainissement et elle s’établit à 116,3 millions d’euros alors que le remboursement de l’annuité en capital est de 94 millions d’euros. Ainsi, l’épargne nette devrait atteindre 22,3 millions d’euros.

Les intérêts de la dette, même si le poste est en baisse, continuent de peser considérablement sur le budget puisqu’ils atteignent 37,45 millions d’euros. Je rappelle pour mémoire que le logement, c’est un budget de 6,3 millions d’euros, soit 6 fois moins que les intérêts de la dette, et que le développement économique, c’est 5,3 millions d’euros, ce qui veut dire que cette année la métropole dépensera 7 fois moins pour le développement économique que pour le remboursement des intérêts de la dette.

Tout cela nous amène à l’examen du contrat financier que vous avez signé avec l’État et que nous n’avons pas voté, et pour cause. Il ne porte que sur le budget principal alors que l’essentiel de la dette de la métropole est supporté par le budget annexe des transports. Eh bien, malgré le fait que sur les trois conditions, vous avez réussi à échapper à celle concernant la maîtrise de la capacité de désendettement, vous n’arrivez quand même pas à être dans les clous. Vous remplissez l’objectif 1 qui concerne l’encadrement des dépenses de fonctionnement, mais pas l’objectif 2 qui concerne la baisse du besoin de financement. Cet objectif fixé par le dernier contrat financier représentait une baisse de 15 268 000 euros. Or l’amélioration au budget principal 2019 est de 13 191 148 euros, c’est à dire que vous êtes 2,1 millions d’euros au dessus, soit 14 %, c’est beaucoup ! Mais, comme votre engagement initial était de réduire votre encours d’emprunts sur la période de 58 millions d’euros, vous reportez à plus tard.

Et oui, vous gagnez du temps, c’est d’ailleurs un budget très politique. Le plus bel exemple est la ligne 70384. Vous étendez votre nouveau système de stationnement à de nouvelles zones, Carras, La Madeleine, Franck Pilatte. La logique voudrait que vos recettes concernant le produit des FPS (forfait post stationnement) augmentent. En bien non ! Les recettes étaient de 5,3 millions d’euros en 2018, vous inscrivez seulement 4 millions pour 2019. Ça sent l’année préélectorale.

Malgré toutes ces ficelles, l’encours de la dette continue de s’envoler. Il était de 1 milliard 393 millions d’euros au 1er janvier 2018. Il sera de 1 milliard 497 millions d’euros au 1er janvier 2019, 1,5 milliard

Avec ce budget, vous avez fait des choix politiques qui nous ramènent à la triste réalité. Ce n’est même pas un reproche, c’est un constat. Il y a le discours et les réalités.

Vous tenez un discours ambitieux, volontariste, mais la réalité, c’est que, malgré un niveau d’endettement jamais atteint, malgré des ponctions fiscales sans précédent, les dépenses d’équipements diminuent. Elles étaient de 408 millions d’euros en 2018, 445 millions en comptant les investissements des régies. Elles seront de 374 millions d’euros en 2019, 406 millions en comptant les régies. Les investissements baissent donc de 40 millions d’euros entre 2018 et 2019.

Mais dites le, assumez-le, vous avez dû réduire sérieusement la voilure. Et dans ces cas, on fait des choix, et choisir, c’est renoncer.

Vous avez orienté votre opération de communication sur la thématique de la métropole verte. Voulez-vous qu’on en parle ? Entre 2018 et 2019, les investissements en matière de développement durable passent de 20,3 millions d’euros en 2018 à 15,4 millions en2019 (-25 %).

Le discours sur l’attractivité et le développement économique, les investissements chutent de 5,3 millions à 4,3 millions.

Le discours sur la métropole du 21èmesiècle, les investissements passent de 7,5 millions à 6 millions d’euros.

Le logement, là vous êtes plus discret, le budget des investissements va diminuer passant de 8,2 millions à 6,3 millions d’euros (là aussi -25 %).

Et pendant ce temps, alors que le nombre de « sans logements » ne cesse de croître sur notre territoire, vous avez consacré en 2 ans, 3,9 millions d’euros à l’accompagnement artistique de la ligne 2. Cela représente plus de la moitié de ce que vous consacrez au logement sur 2019. C’est une faute politique.

Enfin, et ce sera ma conclusion, il faut attendre la page 80 du rapport, la dernière, pour annoncer que des crédits seront consacrés à deux études : celle du franchissement du Var par le tramway dont nous avons voté récemment le principe. Et celle pour la création d’une ligne BHNS pour l’Ariane et La Trinité, dont les Arianencs ne veulent pas et qui sauront le dire massivement d’ici quelques jours.

Pour toutes ces raisons nous voterons contre ce budget.

novembre 9, 2018   Commentaires fermés sur Budget métropole 2019. Toutes les clefs pour mieux comprendre.

Conseil municipal du 11 octobre 2018 – Débat d’orientation budgétaire – Intervention de Patrick Allemand

 

Délibération 1.1Débat d’orientations budgétaires – Exercice 2019

Monsieur le maire,

La précocité de la présentation des orientations budgétaires fait que celles de cette année sont particulièrement floues.

C’est la première discussion sur les orientations budgétaires qui s’engage depuis que la ville de Nice a passé un contrat financier avec l’État le 16 avril dernier, contrat que nous n’avons pas voté, je tiens à le rappeler, comme je rappelle que ce contrat porte sur le budget principal pour trois exercices budgétaires.

Tout va pour le mieux dans le meilleur des mondes semble nous indiquer ce document qui sert au débat sur les orientations budgétaires. Vous faites même mieux que ce que le contrat vous demande concernant la maitrise des dépenses de fonctionnement.

De la même manière le besoin de financement va diminuer de 55 millions d’euros sur les trois exercices dont moins 35 millions d’euros cette année, et vous nous annoncez parallèlement une baisse du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties, une capacité de désendettement ramenée à 8 ans en 2020 et même une ville sans emprunt en 2043 !

Oui je suis sérieux, cette estimation fantaisiste nous est donnée en dernière page, mais, ni vous ni moi, ne serons là pour vérifier cette énormité. On n’est plus dans l’analyse financière mais dans la prédiction.

Tout cela nous permet d’expliquer que le besoin de financement diminuera moins que prévu lors du contrat financier, 55 au lieu de 59.

Le taux de la taxe foncière va donc passer de 23,1 points à 21 points, soit une baisse de 9,17 % de la part communale et de 21 à 19 points en 2020, soit une nouvelle baisse de 9,52 % de la part communale. Vous vous attribuez au passage habilement la 2ème tranche du dégrèvement de la taxe d’habitation voulue par le gouvernement et vous nous annoncez :

  1. Vous nous annoncez que vous allez rendre aux Niçois 400 euros de pouvoir d’achat en 2019 et 600 en 2020 !
  2. Vous nous annoncez  qu’entre 2008 et 2018 la fiscalité locale n’a pas augmenté.  Vous augmentez la fiscalité de 17 % en début de mandat, puis de 5 %, puis vous diminuez de 5 % le taux d’abattement général ce qui revient à une 3ème hausse.

Vous saignez les contribuables pendant 10 ans, les deux dernières années vous baissez les taux  sur le foncier et vous décrétez qu’entre 2008 et 2018, la fiscalité locale n’a pas augmenté. Mais vous vous moquez de qui ?

Vous êtes fabuleux et vous croyez sincèrement qu’en dehors de votre majorité municipale, et encore, il y a un Niçois qui va croire cela. Les Niçois vous savez, ce n’est pas comme vous, ils n’ont pas la chance d’avoir deux budgets, ils n’en ont qu’un ! Vous, vous avez le budget de la métropole et le budget de la mairie. Eux, ils n’ont qu’un budget familial. Eux, ils n’ont pas la possibilité d’avoir 2 milliards de dette. Dès qu’ils ont un gros incident de paiement, ils doivent subir un interdit bancaire. Et là, en ce moment, ils n’entendent pas ce que vous promettez pour 2019, ils voient ce que vous leur avez fait en 2018 avec la création du taux métropolitain de la taxe foncière.

Vous avez pris un certain risque tout de même car si la stabilité de la dotation de l’État vous est acquise, il n’en est pas de même de toutes les autres recettes, notamment à cause des incertitudes planant sur la participation du conseil départemental à certaines dépenses, ou bien en pensant aux fonds du CPER que vous dites solliciter au fil de l’eau, tout cela est bien flou. Le fonds de soutien, la région, le FRAT, les fonds européens, et même le mécénat et la recherche de nouvelles recettes. Et vous nous parlez concernant les nouvelles recettes de la « Maison de Nice » et de ses marques déposées, une de vos créations qui, pour le moment en tout cas, coûte bien plus qu’elle ne rapporte.

Venons-en aux grands équilibres budgétaires.

Le 1er constat que je tire, c’est que pour les 3 années à venir la capacité d’autofinancement nette sera négative : moins 36 millions d’euros en 2018,  moins 22 millions d’euros  en 2019 et moins 23 millions d’euros en 2020. Vous allez utiliser un subterfuge pour que cette capacité redevienne positive en intégrant dans les calculs les produits des cessions. Ce que vous appelez l’optimisation du patrimoine. 46 millions d’euros en 2018. Vous avez battu tous les records (Ikea, Le Ray, Saint Jean d’Angely) et vous entendez bien continuer.

Le 2ème constat, c’est que la baisse de l’encours des emprunts va atteindre 55 millions en 2020, dont moins 35 millions pour la seule année 2018, et moins 8 millions pour 2019

Enfin, l’encours de la dette va donc baisser à 473 millions d’euros au 1er janvier 2019 contre 509 au 1er janvier 2018. Il reste encore 105 millions d’euros à payer au partenaire de l’Allianz Riviera. A raison de 4,7 millions d’euros par an, il y en a encore pour un certain nombre d’années.

Reste maintenant à apprécier vos orientations opérationnelles.

Nous allons avoir un budget qui va devoir intégrer les nouvelles régies : la Victorine, le Palais Nikaïa et Acropolis, le Carnaval de Nice.

Le 1er axe « Proximité, sécurité, commerce » : Ce sont 345 millions d’euros qui ont été engagés dont 100 millions pour la police municipale. Nous aurions fait le choix de diminuer cette dotation  au bénéfice du 2ème axe et d’un plan vélo à la hauteur de ce que la 5ème ville de France devrait offrir.

Le 2ème axe « Écologie, numérique et transports » : ce sont 190 millions d’euros et, là on est dans le flou le plus total, notamment sur le parc urbain de l’Ouest qui représente 10 % de « l’enveloppe », on se demande où va le reste ? Quelle est la part du numérique ? Questions auxquelles ce DOB ne répond pas.

Le 3ème axe « Vivre ensemble, générations » : C’est 1,1 milliard d’euros. Même si je salue l’effort qui a été fait sur le dédoublement des salles de classe, 12 millions d’euros d’investissement pour les écoles publiques, c’est trop peu. Certaines ne cessent de se dégrader et ont besoin d’autres travaux que des travaux de sécurité. Le surcoût sur la nouvelle cuisine centrale (30 millions d’euros) provoqué par votre décision, que j’approuve, d’en finir avec le plastique dans toute la chaîne, n’apparaît pas.

Il n’y a rien sur les suites de la consultation « Influence ta ville »; vous avez retenu 7 idées à la conclusion de cette concertation.

Nous, ce que nous voulons savoir, au delà de l’effet d’annonce, ce sont les moyens que vous allez y consacrer.

Enfin, vous affichez 210 millions d’euros de dépenses pour la culture, il serait temps qu’il y ait dans cet exécutif un véritable adjoint à la culture. La culture, on en retrouve dans les compétences de Messieurs Baudoux, Roux et Gagliolo qui font tous du bon travail. Ils ne sont pas à incriminer. Mais il manque quelqu’un qui fédère tout cela et qui donne du sens et de la cohérence. Cela vous aurait sans doute évité le pitoyable épisode du théâtre de l’Artistique et des déménagements en cascades qui ont suivi avant que vous nous annonciez le forfait de Francis Huster et 300 000 euros de travaux pour sa réouverture.

En conclusion c’est le DOB de la platitude et de l’absence de perspective.

Nous voterons donc, sans surprise, contre vos orientations budgétaires.

octobre 12, 2018   Commentaires fermés sur Conseil municipal du 11 octobre 2018 – Débat d’orientation budgétaire – Intervention de Patrick Allemand